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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L
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CHARMIONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMIONNE
SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L.) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1407345
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1996

Présentation de la marque CHARMIONNE

Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARMIONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L domicilié(e) 132, Cours Charlemagne, 69002 LYON. - France.

La marque CHARMIONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMIONNE est expirée depuis le 10 juillet 1996.

SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L a également déposé les autres marques suivantes : BLACKHORN , TROGNECOURT , RAMBURES , COUDEVIE , (Marque figurative)


SOCIETE VINICOLE LYONNAISE (S.V.L.) (Société Anonyme) - 132, Cours Charlemagne, 69002 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

"Vins".